MENTIONS LEGALES
1. Présentation du site
:
Nous portons à la connaissance des
utilisateurs et visiteurs
du site : twc.ma les
informations suivantes :
Informations légales :
Statut du propriétaire
: Société
Nom de la
Société
: Teamwork
Consulting
Adresse
: 113, Avenue Mers Sultan, 5e étage - Bureau N°9
20006 Casablanca
Tél
: 0522 224 223 / 0522 228
227
Adresse de
courrier électronique
: contact@twc.ma
Le Créateur du site est
: Teamwork
Le
Responsable de la publication est
: Teamwork
Contactez le
responsable de la publication
: contact@twc.ma
Le
responsable de la publication est une personne
morale
Le Webmaster est
: Teamwork
Contactez le
Webmaster : contact@twc.ma
2. Description des services fournis :
Le site twc.ma a
pour objet de fournir une information concernant l’ensemble
des activités de la société.
Le propriétaire du site
s’efforce de fournir sur le site twc.ma des
informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne
pourra être tenu responsable des omissions, des
inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles
soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui
fournissent ces informations.
Toutes les informations
proposées sur le site twc.ma sont
données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont
susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de
modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
3. Propriété intellectuelle et contrefaçons :
Le propriétaire du site est propriétaire des droits de
propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur
tous les éléments accessibles sur le site, notamment les
textes, images, graphismes, logo, icônes, sons,
logiciels…
Toute reproduction, représentation,
modification, publication, adaptation totale ou partielle
des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé
utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à
l’email : contact@twc.ma.
Toute
exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de
ces éléments qu’il contient sera considérée comme
constitutive d’une contrefaçon et poursuivie et suivants du
Code de
Propriété Intellectuelle.
4. Liens hypertextes et cookies :
Le site twc.ma contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations …) mis en place avec l’autorisation du propriétaire du site . Cependant, le propriétaire du site n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quand aux risques éventuels de contenus illicites.
5. Protection des biens et des personnes – gestion des données personnelles :
Sur le site twc.ma, le propriétaire du site ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site twc.ma. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site twc.ma l’obligation ou non de fournir ces informations.
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site twc.ma n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat du site twc.ma permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site twc.ma.